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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SOURCE DU VERGER
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LA SOURCE DU VERGER
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA SOURCE DU VERGER
LA SOURCE DU VERGER, SARL

Numéro de dépôt :
3780157
Date de dépôt :
07/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
LA SOURCE DU VERGER de LA SOURCE DU VERGER

Présentation de la marque LA SOURCE DU VERGER

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SOURCE DU VERGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA SOURCE DU VERGER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SOURCE DU VERGER domicilié(e) 197 chemin des marais - 73200 - GILLY SUR ISERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA SOURCE DU VERGER domicilié(e) 197 chemin des marais - 73200 - GILLY SUR ISERE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

LA SOURCE DU VERGER a également déposé les autres marques suivantes : LA CIDRERIE DE SAVOIE , LA SOURCE DU VERGER , Cidrerie de Savoie , Fr'iszon des Alpes


LA SOURCE DU VERGER, SARL - 197 chemin des marais - 73200 - GILLY SUR ISERE - France


LA SOURCE DU VERGER - 197 chemin des marais - 73200 - GILLY SUR ISERE - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Inscription le 15 décembre 2011 - Rejet total n°564861 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; charcuterie ; conserves de viande ou de poisson ;

Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ;

Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.